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Marques déposées par la société Cave des Vignerons de Bel Air
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DOMAINE DES 2 NOYERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES 2 NOYERS
Cave des Vignerons de Bel Air, Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3859025
Date de dépôt :
15/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2021
DOMAINE DES 2 NOYERS de Cave des Vignerons de Bel Air

Présentation de la marque DOMAINE DES 2 NOYERS

Déposée le 15 septembre 2011 par la société Cave des Vignerons de Bel Air auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES 2 NOYERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la société Cave des Vignerons de Bel Air domicilié(e) 131 Route Henry Fessy - 69220 - SAINT JEAN D'ARDIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 164 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave des Vignerons de Bel Air domicilié(e) 131 Route Henry Fessy - 69220 - SAINT JEAN D'ARDIERES - France.

La marque DOMAINE DES 2 NOYERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES 2 NOYERS est expirée depuis le 15 septembre 2021.

Cave des Vignerons de Bel Air a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA MOUTONNIERE , DOMAINE DES DRUIDES , DOMAINE DE PIQUE BOEUF , DOMAINE DE BOIS DIEU , DOMAINE DE CHAMP GRILLE , Vidame de Rocsain , VINESCENCE , DOMAINE DES 2 FRÈRES , DOMAINE DE LA CALÈCHE , DOMAINE DE LA GRIBOLLE


Cave des Vignerons de Bel Air, Coopérative Agricole - 131 Route Henry Fessy - 69220 - SAINT JEAN D'ARDIERES - France - SIREN 301164901


Cave des Vignerons de Bel Air - 131 Route Henry Fessy - 69220 - SAINT JEAN D'ARDIERES - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ;

Vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée.